Secret professionnel de l'avocat et courriel : le risque que personne ne nomme

Le privilège protège vos communications avec vos clients, à condition de les garder confidentielles. Voici comment le courriel met cela en péril.

Le secret professionnel de l'avocat, appelé privilège avocat-client dans la tradition de common law, est l'une des protections les plus fortes en droit. Il met à l'abri de la divulgation les communications confidentielles entre un avocat et son client. Mais ce privilège n'est pas une armure automatique. Il protège les communications qui sont, et qui demeurent, confidentielles, et la façon dont la plupart des dossiers circulent aujourd'hui, par courriel, joue silencieusement contre lui.

Le privilège dépend de la confidentialité

La protection repose sur une attente raisonnable de confidentialité. Quand un document privilégié est envoyé par courriel en clair, retransmis, puis laissé dans plusieurs boîtes de réception et sur plusieurs serveurs, le portrait d'une confidentialité soignée devient plus difficile à défendre. Une fuite ne fait pas qu'embarrasser. Elle peut miner la confidentialité même dont dépend le privilège, et c'est une exposition à la responsabilité professionnelle et à la discipline qui vous appartient entièrement.

Pourquoi le courriel est le maillon faible

Le courriel ordinaire n'est pas chiffré de bout en bout. Il transite par plusieurs serveurs et y repose, expose des métadonnées comme l'expéditeur, le destinataire et l'objet, même quand le corps est protégé, et ne peut pas être rappelé une fois envoyé. Pour du matériel couvert par le privilège, c'est beaucoup d'exposition incontrôlée pour quelque chose que vous êtes professionnellement tenu de protéger.

À quoi ressemblent des mesures raisonnables

  • Chiffrez sur l'appareil. Le chiffrement côté client brouille le fichier avant qu'il quitte votre ordinateur, de sorte que personne au milieu, y compris le fournisseur, ne peut le lire.
  • Contrôlez l'accès après l'envoi. L'expiration, les limites de consultation et la révocation empêchent un fichier de vivre des années dans une boîte de réception.
  • Épargnez la friction à l'autre partie. Un client ou l'avocat de la partie adverse devrait pouvoir ouvrir un fichier avec une phrase de passe, pas avec un nouveau compte.

Où Privatt entre en jeu

Send chiffre chaque fichier sur votre appareil et le partage sous forme de lien protégé par phrase de passe, sans compte requis à l'autre bout, et les modes de Coffre-fort où vous détenez les clés conservent vos dossiers confidentiels chiffrés avant qu'ils quittent votre appareil, avec un stockage hébergé par Privatt sur des serveurs canadiens. Prendre des mesures raisonnables pour garder une communication confidentielle, c'est exactement ce que le privilège attend, et le chiffrement et le contrôle d'accès renforcent cette posture au lieu de l'affaiblir.

Cet article est de l'information générale, pas un avis juridique. Les directives de votre barreau régissent vos obligations particulières.